En vigueur depuis le 13 février 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des spécimens d'œufs et de reptiles
Résumé. Un arrêté définit ce qu'est un spécimen d'œuf ou de reptile, ainsi que les règles pour prouver qu'il n'a pas été pris dans la nature.
Au sens du présent arrêté, on entend par :
- « spécimen » : tout œuf ou tout reptile vivant ou mort, ainsi que toute partie ou tout produit obtenu à partir d'un œuf ou d'un animal ;
- « spécimen prélevé dans le milieu naturel » : tout spécimen dont le détenteur ne peut justifier qu'il est issu d'un élevage dont le cheptel a été constitué conformément à la réglementation en vigueur au moment de l'acquisition des animaux.