Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, au « A - PROTHESES DU MEMBRE INFERIEUR », chapitre III, dans la rubrique « 5) Adjonctions pour prothèses endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables au segment jambier », à la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », dans le code « AI 6 Z 0 03 » relatif au système à dépressurisation contrôlé SYSTEME HARMONY :

1. Le code « AI 6 Z 0 03 » est remplacé par le code « 2757121 ».
2. Le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGES » est remplacé par le paragraphe suivant :
   « REFERENCES PRISES EN CHARGE :
   La prise en charge est assurée pour la gamme 4RH07 comprenant les références suivantes :

- HARMONY P4 référence 4R180 ;
- HARMONY P3 référence 4R147 ;
- HARMONY P4 HD référence 4R181.

Seul le manchon pris en charge sous le code VI 6 U 605 peut être pris en charge avec le système HARMONY.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes AI 6 Z 6 01, 2719391, 2749357 et 2709406. »
3. La date de fin de prise en charge est remplacée par le 30 octobre 2023.