JORF n°0025 du 29 janvier 2017

Arrêté du 24 janvier 2017

Par arrêté du ministre de la défense en date du 24 janvier 2017, l'arrêté du 1er mars 2014 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) est modifié comme suit à compter du 1er février 2017 :
I. - La 12e ligne, relative à l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, à Toulon, du premier tableau du I est modifiée comme suit :

- dans la 2e colonne, les mots : « Adjudant-chef Laude (Frédéric) » sont remplacés par les mots : « Secrétaire administratif de classe normale Doridam (Erwan) » ;
- dans la 3e colonne, les mots : « 1er septembre 2016 » sont remplacés par les mots : « 1er février 2017 ».

II. - Après le premier tableau du I, les dispositions suivantes sont supprimées : « L'adjudant-chef Laude (Frédéric), désigné régisseur d'avances et de recettes auprès de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne à Toulon dans le tableau ci-dessus, assure ses fonctions au titre d'un intérim ne pouvant excéder six mois ».