JORF n°0028 du 2 février 2013

Arrêté du 24 janvier 2013

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et de la ministre de la culture et de la communication en date du 24 janvier 2013, les biens culturels prêtés par :
Etats-Unis :
Providence, Rhode Island Museum of Art ;
Italie :
Florence, Biblioteca Marucelliana, fondo Vitali ;
Florence, Galleria d'Arte Moderna, Palazzo Pitti ;
Livourne, Museo civico Giovanni Fattori ;
Milan, Civica galleria d'Arte Moderna ;
Milan, Museo nazionale della Scienza e della Tecnologia Leonardo da Vinci ;
Milan, Pinacoteca di Brera ;
Modigliana, Museo Civico Don Giovanni Verità Modigliana ;
Rome, Galleria nazionale d'arte moderna e contemporanea Roma ;
Venise, Galleria d'arte moderna di Ca'Pesaro ;
Royaume Uni :
Edimbourg, National Gallery of Scotland,
à l'Etablissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie organisateur de l'exposition « I Macchiaioli, 1850-1877. Des impressionnistes italiens » présentée au musée de l'Orangerie, du 9 avril 2013 au 22 juillet 2013, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 9 mars 2013 au 15 septembre 2013, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.