JORF n°0038 du 14 février 2008

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 3 mars 2005 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. - Le service technique de l'aviation civile est dirigé par un chef de service assisté d'un adjoint. Il comprend :
― un département " aménagement, capacité, environnement ” (STAC/ACE) ;
― un département " infrastructures aéroportuaires ” (STAC/IA) ;
― un département " sûreté, équipements ” (STAC/SE) ;
― un département " systèmes d'information et navigation aérienne ” (STAC/SINA) ;
― un département administratif (STAC/DA) ;
― une cellule aéronavale (STAC/AN). »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 3 mars 2005 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1er. - Le service technique de l'aviation civile est dirigé par un chef de service assisté d'un adjoint. Il comprend :

― un département " aménagement, capacité, environnement ” (STAC/ACE) ;

― un département " infrastructures aéroportuaires ” (STAC/IA) ;

― un département " sûreté, équipements ” (STAC/SE) ;

― un département " systèmes d'information et navigation aérienne ” (STAC/SINA) ;

― un département administratif (STAC/DA) ;

― une cellule aéronavale (STAC/AN). »