JORF n°36 du 11 février 2006

Arrêté du 24 janvier 2006

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, en date du 24 janvier 2006 :
Les chefs des services fiscaux de classe normale dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires et affectés dans les conditions suivantes :
M. Sibileau (Gérard), à la recette divisionnaire de Paris 8e Champs-Elysées (Paris-Nord) ;
M. Billiot (Joël), à la recette divisionnaire de Lyon 5e (Rhône) ;
M. Cassier (René), à la recette divisionnaire de Pantin (DGE).
Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes :
M. Neymann (Hubert), à la recette divisionnaire de Toulon nord-ouest (Var) ;
M. Clarisse (Bernard), à la recette divisionnaire de Cergy-Pontoise ouest (Val-d'Oise).
Les receveurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :
M. Raynal (Jean-Marie), à la recette divisionnaire de Bourges sud (Cher) ;
M. Passas (Jean-Jacques), à la recette divisionnaire de Saint-Brieuc ouest (Côtes-d'Armor) ;
M. Manein (Jean-Jacques), à la recette divisionnaire de Clermont-Ferrand nord-est (Puy-de-Dôme) ;
M. L'Huillier (Bernard), à la recette divisionnaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;
M. Piboux (Daniel), à la recette divisionnaire de Digne (Alpes-de-Haute-Provence) ;
M. Clerc (Daniel), à la recette divisionnaire de Valence (Drôme).
Les directeurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes :
M. Mercier (Philippe), à la recette divisionnaire de Caen ouest (Calvados) ;
M. Vittet (Bernard), à la recette divisionnaire d'Auch (Gers) ;
M. Defrade (Jean-Paul), à la recette divisionnaire de Châlons-en-Champagne (Marne) ;
M. Verges (José), à la recette divisionnaire de Carcassonne (Aude) ;
M. Volck (Gérard), à la recette divisionnaire d'Amiens (Somme) ;
Mme Cornaire (Chantal), à la recette divisionnaire de Tulle (Corrèze) ;
M. Patureau (Hubert), à la recette divisionnaire de Laon (Aisne) ;
M. Perez (Daniel), à la recette divisionnaire de Gap (Hautes-Alpes) ;
M. Goumy (Jean-Luc), à la recette divisionnaire de Bar-le-Duc (Meuse) ;
M. Gourdon (Alain), à la recette divisionnaire de Blois (Loir-et-Cher) ;
M. Chenut (Jean-Noël), à la recette divisionnaire de Guéret (Creuse).
Les inspecteurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes :
M. Coudray (Patrick), à la recette divisionnaire de Périgueux ouest (Dordogne) ;
M. Maguer (Ronan), à la recette divisionnaire de Saint-Lô (Manche) ;
M. Naquet (Didier), à la recette divisionnaire de Pau nord (Pyrénées-Atlantiques) ;
M. Le Pabic (François), à la recette divisionnaire de Laval (Mayenne) ;
M. Gaignier (Bernard), à la recette divisionnaire de Bastia (Haute-Corse) ;
M. Samier (Yves), à la recette divisionnaire de Privas (Ardèche).