Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajustement de la liste des produits de santé financés pour l'hospitalisation
Résumé Un nouveau produit de santé est ajouté à la liste de ceux qui sont payés par la sécurité sociale à l'hôpital.
A la section 3 du chapitre 6 du titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale, est ajoutée la rubrique suivante :
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