Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), au chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs) :

1. La liste des stimulateurs cardiaques simple chambre de la société Guidant France est complétée ainsi :

2. La liste des stimulateurs cardiaques simple chambre à fréquence asservie de la société Sorin Biomedica est complétée ainsi :

3. La liste des stimulateurs cardiaques VDD à fréquence asservie de la société Sorin Biomedica est complétée ainsi :

4. La liste des stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie de la société Sorin Biomedica est complétée ainsi :