Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 24 décembre 1991, le renouvellement du classement du Pilat en parc naturel régional est prononcé pour le territoire défini selon l'annexe du présent arrêté (1).

Le parc naturel régional est régi par la charte adoptée par la région Rhône-Alpes le 26 juillet 1991 et figurant au dossier de demande de classement.

(1) La charte du parc et ses annexes pourront être consultées au ministère de l'environnement (direction de la protection de la nature) et dans les préfectures de la Loire et du Rhône.

LE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DU PILAT EN PARC NATUREL REGIONAL EST PRONONCE POUR LE TERRITOIRE DEFINI SELON L'ANNEXE DU PRESENT ARRETE.

LE PARC NATUREL REGIONAL EST REGI PAR LA CHARTE ADOPTEE PAR LA REGION RHONE-ALPES LE 26-07-1991 ET FIGURANT AU DOSSIER DE DEMANDE DE CLASSEMENT.