JORF n°0098 du 26 avril 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation d'un code de produit remboursable

Résumé Un produit médical, le Stent retriever, J&J, EMBOTRAP II, n'est plus remboursé par la sécurité sociale.

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, dans la section 1 : « Stents retrievers », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL (J&J) », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------| |5171203|Stent retriever, J&J, EMBOTRAP II.|


Historique des versions

Version 1

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, dans la section 1 : « Stents retrievers », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL (J&J) », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

5171203

Stent retriever, J&J, EMBOTRAP II.