JORF n°0105 du 4 mai 2012

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 24 avril 2012 :
I. - Sont nommés membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire :

1° Au titre du collège des employeurs et professions libérales

M. Guilhou (Xavier).
M. Daviet (Gérard).
M. Brasseur (Jean-Marc).

2° Au titre du collège des salariés et des agents publics

M. Delaître (Sylvain).
M. Prince (Michel).
M. Ponge (Claude).

3° Au titre du collège des réservistes

Le colonel (R) Vitrolles (Jacques).
Le lieutenant-colonel (R) Nommick (Emmanuel).
Le chef d'escadron (R) Tissier (Philippe).
Le lieutenant de vaisseau (R) Orsini (Roger).

4° Au titre du collège des personnalités qualifiées

Mme Helary-Olivier (Christine).
II. - L'arrêté du 9 juin 2010 portant nomination au conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire est abrogé.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 24 avril 2012 :

I. - Sont nommés membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire :

1° Au titre du collège des employeurs et professions libérales

M. Guilhou (Xavier).

M. Daviet (Gérard).

M. Brasseur (Jean-Marc).

2° Au titre du collège des salariés et des agents publics

M. Delaître (Sylvain).

M. Prince (Michel).

M. Ponge (Claude).

3° Au titre du collège des réservistes

Le colonel (R) Vitrolles (Jacques).

Le lieutenant-colonel (R) Nommick (Emmanuel).

Le chef d'escadron (R) Tissier (Philippe).

Le lieutenant de vaisseau (R) Orsini (Roger).

4° Au titre du collège des personnalités qualifiées

Mme Helary-Olivier (Christine).

II. - L'arrêté du 9 juin 2010 portant nomination au conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire est abrogé.