JORF n°101 du 30 avril 1998

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 11 février 1997 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2. - La liste des langages prévue aux articles 8 et 9 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé s'établit comme suit :

« Basic-Microsoft ;

« Basic-Pick ;

« C ;

« Cobol ;

« D Base/Clipper ;

« Pascal ;

« SOL. »


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Version 1

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 11 février 1997 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2. - La liste des langages prévue aux articles 8 et 9 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé s'établit comme suit :

« Basic-Microsoft ;

« Basic-Pick ;

« C ;

« Cobol ;

« D Base/Clipper ;

« Pascal ;

« SOL. »