JORF n°211 du 11 septembre 1992
Arrêté du 24 août 1992
Par arrêté du ministre de l'industrie et du commerce extérieur en date du 24 août 1992, M. Masson (Antoine), ingénieur des mines inscrit au tableau d'avancement pour l'année 1992, est nommé à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisé dans ce grade.