Arrêté du 24 août 1990

Article 1

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Article 1

Pendant l'expérimentation instituée par le

décret n° 90-757 du 24 août 1990

susvisé, le général commandant les écoles de l'armée de terre exerce les attributions particulières définies par le présent arrêté.

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En vigueur depuis le 28 août 1990

Pendant l'expérimentation instituée par le décret n° 90-757 du 24 août 1990 susvisé, le général commandant les écoles de l'armée de terre exerce les attributions particulières définies par le présent arrêté.

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