En vigueur depuis le 28 août 1990
Pendant l'expérimentation instituée par le décret n° 90-757 du 24 août 1990 susvisé, le général commandant les écoles de l'armée de terre exerce les attributions particulières définies par le présent arrêté.
Arrêté du 24 août 1990
Pendant l'expérimentation instituée par le
décret n° 90-757 du 24 août 1990
susvisé, le général commandant les écoles de l'armée de terre exerce les attributions particulières définies par le présent arrêté.
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En vigueur depuis le 28 août 1990
Pendant l'expérimentation instituée par le décret n° 90-757 du 24 août 1990 susvisé, le général commandant les écoles de l'armée de terre exerce les attributions particulières définies par le présent arrêté.
En vigueur depuis le mardi 28 août 1990
Source : Légifrance