Arrêté du 24 août 1990

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Art. 1er. - Il est ajouté à l'article 2 de l'arrêté du 21 juin 1984 susvisé les diplômes suivants:

Diplômes des métiers d'art délivrés par l'Ecole supérieure des arts appliqués aux industries de l'ameublement et d'architecture intérieure (Boulle), l'Ecole nationale supérieure des arts appliqués et des métiers d'art (Olivier de Serres), l'Ecole supérieure des arts et industries graphiques (Estienne) et l'Ecole supérieure des arts appliqués (Duperré);

Diplôme national d'arts plastiques d'une école d'art relevant du ministère chargé de la culture.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Il est ajouté à l'article 2 de l'arrêté du 21 juin 1984 susvisé les diplômes suivants:

Diplômes des métiers d'art délivrés par l'Ecole supérieure des arts appliqués aux industries de l'ameublement et d'architecture intérieure (Boulle), l'Ecole nationale supérieure des arts appliqués et des métiers d'art (Olivier de Serres), l'Ecole supérieure des arts et industries graphiques (Estienne) et l'Ecole supérieure des arts appliqués (Duperré);

Diplôme national d'arts plastiques d'une école d'art relevant du ministère chargé de la culture.

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