Arrêté du 23 septembre 2021

Article 8

Créé le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Choix d'une langue vivante étrangère pour l'enseignement optionnel

Résumé. Les élèves peuvent choisir une langue étrangère en option si ils ont suivi des cours et que la notation est faite avec l'école.

Les candidats peuvent, le cas échéant, choisir au titre de l'enseignement optionnel une langue vivante étrangère autre que celles énumérées au deuxième alinéa de l'article 7 du présent arrêté à la condition qu'ils aient suivi l'enseignement correspondant en établissement ou auprès d'un centre national d'enseignement à distance, sous réserve de la mise en place d'une notation élaborée en concertation avec l'établissement de scolarisation des candidats.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022