La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 611-9, D. 643-1 à D. 643-35 ;

Vu l'arrêté du 25 juillet 1962 portant création d'un brevet de technicien supérieur pour le contrôle des rayonnements ionisants et l'application des techniques de protection ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design d'espace » ;

Vu l'arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « podo-orthésiste » ;

Vu l'arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « prothésiste-orthésiste » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aménagement finition » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « opticien-lunetier » ;

Vu l'arrêté du 24 mars 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « qualité dans les industries alimentaires et les bio-industries » ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire » ;

Vu l'arrêté du 30 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistance technique d'ingénieur » ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries du cuir - tannerie mégisserie » ;

Vu l'arrêté du 7 septembre 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « études et économie de la construction » ;

Vu l'arrêté du 5 août 2001 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « traitement des matériaux, option A : traitements thermiques, option B : traitements de surfaces » ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques » ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de mode, textile et environnement, option A : mode, option B : textile- matériaux-surface » ;

Vu l'arrêté du 25 juin 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bioanalyses et contrôles » ;

Vu l'arrêté du 28 avril 2005 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de produits » ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 2006 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « électrotechnique » ;

Vu l'arrêté du 23 août 2006 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « technico-commercial » ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2006 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « biotechnologies » ;

Vu l'arrêté du 17 avril 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « notariat » ;

Vu l'arrêté du 19 juin 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « services et prestations des secteurs sanitaire et social » ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2007 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « analyses de biologie médicale » ;

Vu l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international à référentiel commun européen » ;

Vu l'arrêté du 10 juin 2008 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de communication espace et volume » ;

Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aéronautique » ;

Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « concepteur en art et industrie céramique » ;

Vu l'arrêté du 11 juin 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « communication » ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « économie sociale familiale » ;

Vu l'arrêté du 26 mars 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « photographie » ;

Vu l'arrêté du 4 mai 2010 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois » ;

Vu l'arrêté du 26 avril 2011 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « services informatiques aux organisations, option A : solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux, option B : solutions logicielles et applications métiers » ;

Vu l'arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bâtiment » ;

Vu l'arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de systèmes automatiques » ;

Vu l'arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics » ;

Vu l'arrêté du 27 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire » ;

Vu l'arrêté du 7 février 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la mode - chaussure et maroquinerie » ;

Vu l'arrêté du 7 février 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la mode - vêtements » ;

Vu l'arrêté du 5 avril 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design graphique, option A : communication et médias imprimés, option B : communication et médias numériques » ;

Vu l'arrêté du 5 avril 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « professions immobilières » ;

Vu l'arrêté du 27 juillet 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « prothésiste dentaire » ;

Vu l'arrêté du 30 octobre 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie, option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie » ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de carrosserie » ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « édition » ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers des services à l'environnement » ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « techniques et services en matériels agricoles » ;

Vu l'arrêté du 4 juin 2013 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'audiovisuel, options : gestion de la production, métiers de l'image, métiers du son, techniques d'ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction » ;

Vu l'arrêté du 15 novembre 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes numériques, option A : informatique et réseaux, option B : électronique et communications » ;

Vu l'arrêté du 10 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes constructifs bois et habitat » ;

Vu l'arrêté du 26 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « banque, conseiller de clientèle (particuliers) » ;

Vu l'arrêté du 26 février 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fluides énergies domotique, option A : génie climatique et fluidique, option B : froid et conditionnement d'air, option C : domotique et bâtiment communicants » ;

Vu l'arrêté du 26 février 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des systèmes, option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens » ;

Vu l'arrêté du 26 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la coiffure » ;

Vu l'arrêté du 13 mai 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « innovation textile, option A : structures, option B : traitements » ;

Vu l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion » ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2015 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes photoniques » ;

Vu l'arrêté du 8 février 2016 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la chimie » ;

Vu l'arrêté du 8 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « moteurs à combustion interne » ;

Vu l'arrêté du 11 février 2016 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des véhicules, option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles » ;

Vu l'arrêté du 11 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « pilotage de procédés » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « contrôle industriel et régulation automatique » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des produits industriels » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « enveloppe des bâtiments : conception et réalisation » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « étude et réalisation d'agencement » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « forge » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique » ;

Vu l'arrêté du 29 février 2016 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « EuroPlastics et composites, option : conception outillage, option : pilotage et optimisation de la production » ;

Vu l'arrêté du 7 juin 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « études de réalisation d'un projet de communication, option A : , études de réalisation de produits plurimedia, option B : études de réalisation de produits imprimés » ;

Vu l'arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assurance » ;

Vu l'arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de découpe et d'emboutissage » ;

Vu l'arrêté du 13 février 2017 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en construction navale » ;

Vu l'arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des matériels de construction et de manutention » ;

Vu l'arrêté du 15 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « management en hôtellerie-restauration, option A : management d'unité de restauration, option B : management d'unité de production culinaire, option C : management d'unité d'hébergement » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « support à l'action managériale » ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « architectures en métal : conception et réalisation » ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation en chaudronnerie industrielle » ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « gestion de la PME » ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau » ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « négociation et digitalisation de la relation client » ;

Vu l'arrêté du 11 octobre 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « gestion des transports et logistique associée » ;

Vu l'arrêté du 15 octobre 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « management commercial opérationnel » ;

Vu l'arrêté du 5 mars 2019 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « diététique » ;

Vu l'arrêté du 5 mars 2019 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « géologie appliquée » ;

Vu l'arrêté du 15 mars 2019 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « tourisme » ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2019 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « services informatiques aux organisations, option A : solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux, option B : solutions logicielles et applications métiers » ;

Vu l'arrêté du 21 février 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « électrotechnique » ;

Vu l'arrêté du 2 mars 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bioqualité » ;

Vu l'arrêté du 2 mars 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « management opérationnel de la sécurité » ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 30 juin 2020 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 6 juillet 2020,

Arrête :

Fait le 23 septembre 2020.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

I. Prat