La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 611-9 (Validation des expériences extra-scolaires dans les études)Art. L.611-9Validation des expériences extra-scolaires dans les étudesLes étudiants peuvent faire reconnaître leurs compétences acquises dans diverses activités (bénévolat, sport, service civique, etc.) pour leur formation., D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS))Art. D.643-1Le brevet de technicien supérieur (BTS)Le BTS est un diplôme qui forme des techniciens supérieurs prêts à travailler dans divers secteurs et à continuer leurs études. à D. 643-35 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS)Art. D.643-35Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTSLes lycées préparant au BTS peuvent signer des accords avec d'autres établissements pour aider les étudiants à poursuivre leurs études. ;
Vu l'arrêté du 25 juillet 1962 portant création d'un brevet de technicien supérieur pour le contrôle des rayonnements ionisants et l'application des techniques de protection ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design d'espace » ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « podo-orthésiste » ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « prothésiste-orthésiste » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aménagement finition » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « opticien-lunetier » ;
Vu l'arrêté du 24 mars 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « qualité dans les industries alimentaires et les bio-industries » ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire » ;
Vu l'arrêté du 30 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistance technique d'ingénieur » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries du cuir - tannerie mégisserie » ;
Vu l'arrêté du 7 septembre 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « études et économie de la construction » ;
Vu l'arrêté du 5 août 2001 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « traitement des matériaux, option A : traitements thermiques, option B : traitements de surfaces » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de mode, textile et environnement, option A : mode, option B : textile- matériaux-surface » ;
Vu l'arrêté du 25 juin 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bioanalyses et contrôles » ;
Vu l'arrêté du 28 avril 2005 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de produits » ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 2006 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « électrotechnique » ;
Vu l'arrêté du 23 août 2006 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « technico-commercial » ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 2006 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « biotechnologies » ;
Vu l'arrêté du 17 avril 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « notariat » ;
Vu l'arrêté du 19 juin 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « services et prestations des secteurs sanitaire et social » ;
Vu l'arrêté du 20 juin 2007 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « analyses de biologie médicale » ;
Vu l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international à référentiel commun européen » ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2008 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de communication espace et volume » ;
Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aéronautique » ;
Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « concepteur en art et industrie céramique » ;
Vu l'arrêté du 11 juin 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « communication » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « économie sociale familiale » ;
Vu l'arrêté du 26 mars 2010 (Règles pour le BTS en photographie)Règles pour le BTS en photographieL'arrêté du 26 mars 2010 fixe les règles pour obtenir le BTS en photographie, incluant les activités professionnelles, les examens, et la possibilité de reporter des notes. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « photographie » ;
Vu l'arrêté du 4 mai 2010 (Règles pour le BTS en développement et réalisation bois)Règles pour le BTS en développement et réalisation boisL'arrêté du 4 mai 2010 fixe les règles pour obtenir le BTS en développement et réalisation bois, incluant les activités, les examens, les stages et les modalités d'inscription. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois » ;
Vu l'arrêté du 26 avril 2011 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « services informatiques aux organisations, option A : solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux, option B : solutions logicielles et applications métiers » ;
Vu l'arrêté du 23 juin 2011 (Règles pour le BTS bâtiment en 2011)Règles pour le BTS bâtiment en 2011Un arrêté de 2011 fixe les règles pour obtenir le BTS bâtiment, incluant les compétences, les examens et les stages obligatoires. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bâtiment » ;
Vu l'arrêté du 23 juin 2011 (Règles pour le BTS en systèmes automatiques)Règles pour le BTS en systèmes automatiquesL'arrêté du 23 juin 2011 fixe les règles pour obtenir le BTS en conception et réalisation de systèmes automatiques, incluant les examens, les stages et la transition vers un nouveau diplôme en 2013. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de systèmes automatiques » ;
Vu l'arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics » ;
Vu l'arrêté du 27 juin 2011 (Règles pour le BTS en environnement nucléaire)Règles pour le BTS en environnement nucléaireUn arrêté de 2011 fixe les règles pour obtenir un BTS en environnement nucléaire, incluant les activités, compétences, examens et stages. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire » ;
Vu l'arrêté du 7 février 2012 (Règles pour le BTS en métiers de la mode-chaussure et maroquinerie)Règles pour le BTS en métiers de la mode-chaussure et maroquinerieL'arrêté du 7 février 2012 fixe les règles pour obtenir le BTS en métiers de la mode, de la chaussure et de la maroquinerie, incluant les examens, les stages et les inscriptions. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la mode - chaussure et maroquinerie » ;
Vu l'arrêté du 7 février 2012 (Règles pour le BTS métiers de la mode-vêtements)Règles pour le BTS métiers de la mode-vêtementsUn arrêté de 2012 fixe les règles pour obtenir le BTS métiers de la mode-vêtements, incluant les examens, les stages et les modalités d'inscription. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la mode - vêtements » ;
Vu l'arrêté du 5 avril 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design graphique, option A : communication et médias imprimés, option B : communication et médias numériques » ;
Vu l'arrêté du 5 avril 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « professions immobilières » ;
Vu l'arrêté du 27 juillet 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « prothésiste dentaire » ;
Vu l'arrêté du 30 octobre 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie, option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie » ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2013 (Règles pour le BTS en conception et réalisation de carrosserie)Règles pour le BTS en conception et réalisation de carrosserieUn arrêté de 2013 fixe les règles pour obtenir le BTS en carrosserie, incluant les activités, les examens, et les stages obligatoires. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de carrosserie » ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2013 (Règles pour l'obtention du BTS édition)Règles pour l'obtention du BTS éditionL'arrêté du 8 avril 2013 fixe les règles pour obtenir le BTS édition, incluant les activités professionnelles, les stages obligatoires, et les modalités d'examen. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « édition » ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2013 ('Métiers des services à l'environnement': règles pour le BTS)'Métiers des services à l'environnement': règles pour le BTSUn arrêté de 2013 explique comment obtenir le BTS 'métiers des services à l'environnement', avec les règles d'examen, les stages et les dates importantes. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers des services à l'environnement » ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2013 (Règles pour obtenir le BTS en techniques agricoles)Règles pour obtenir le BTS en techniques agricolesUn arrêté de 2013 explique comment obtenir le BTS en techniques agricoles, avec des règles sur les examens, les stages et les inscriptions. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « techniques et services en matériels agricoles » ;
Vu l'arrêté du 4 juin 2013 (Règles pour le BTS métiers de l'audiovisuel)Règles pour le BTS métiers de l'audiovisuelUn arrêté de 2013 explique comment obtenir un BTS dans les métiers de l'audiovisuel, en détaillant les règles des examens, des stages et des cours. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'audiovisuel, options : gestion de la production, métiers de l'image, métiers du son, techniques d'ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction » ;
Vu l'arrêté du 15 novembre 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes numériques, option A : informatique et réseaux, option B : électronique et communications » ;
Vu l'arrêté du 10 février 2014 (Règles pour le BTS en systèmes constructifs bois et habitat)Règles pour le BTS en systèmes constructifs bois et habitatUn arrêté du 10 février 2014 fixe les règles pour obtenir le BTS en systèmes constructifs bois et habitat, incluant les activités professionnelles, les compétences nécessaires, les stages obligatoires, et les modalités d'examen. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes constructifs bois et habitat » ;
Vu l'arrêté du 26 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « banque, conseiller de clientèle (particuliers) » ;
Vu l'arrêté du 26 février 2014 (Règles pour le BTS Fluides-Énergies-Domotique)Règles pour le BTS Fluides-Énergies-DomotiqueUn arrêté de 2014 définit les règles pour obtenir le BTS en fluides-énergies-domotique, avec des options, des épreuves et des stages précis. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fluides énergies domotique, option A : génie climatique et fluidique, option B : froid et conditionnement d'air, option C : domotique et bâtiment communicants » ;
Vu l'arrêté du 26 février 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des systèmes, option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens » ;
Vu l'arrêté du 26 février 2014 (Règles pour le BTS en métiers de la coiffure)Règles pour le BTS en métiers de la coiffureUn arrêté de 2014 fixe les règles pour obtenir le BTS en métiers de la coiffure, incluant épreuves, stages et emploi du temps. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la coiffure » ;
Vu l'arrêté du 13 mai 2014 (Règles pour le BTS en innovation textile)Règles pour le BTS en innovation textileUn arrêté du 13 mai 2014 fixe les règles pour obtenir un BTS en innovation textile, avec des détails sur les enseignements, les épreuves et les stages. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « innovation textile, option A : structures, option B : traitements » ;
Vu l'arrêté du 3 novembre 2014 (Règles pour l'obtention du BTS en comptabilité et gestion)Règles pour l'obtention du BTS en comptabilité et gestionUn arrêté du 3 novembre 2014 définit les règles pour obtenir le BTS en comptabilité et gestion, incluant les épreuves, les stages obligatoires, et la validité des notes. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion » ;
Vu l'arrêté du 3 juin 2015 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes photoniques » ;
Vu l'arrêté du 8 février 2016 (Règles pour le BTS en métiers de la chimie)Règles pour le BTS en métiers de la chimieL'arrêté du 8 février 2016 fixe les règles pour obtenir le BTS en métiers de la chimie, incluant les activités professionnelles, les examens, les stages obligatoires et la validité des notes. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la chimie » ;
Vu l'arrêté du 8 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « moteurs à combustion interne » ;
Vu l'arrêté du 11 février 2016 (Règles pour le BTS en maintenance de véhicules)Règles pour le BTS en maintenance de véhiculesUn arrêté du 11 février 2016 fixe les règles pour obtenir le BTS en maintenance de véhicules, incluant les référentiels, les examens, et un stage obligatoire. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des véhicules, option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles » ;
Vu l'arrêté du 11 février 2016 (Règles pour le BTS en pilotage de procédés)Règles pour le BTS en pilotage de procédésUn arrêté du 11 février 2016 fixe les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en pilotage de procédés, remplaçant l'ancien BTS industries papetières. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « pilotage de procédés » ;
Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS en contrôle industriel et régulation automatique)Règles pour le BTS en contrôle industriel et régulation automatiqueL'arrêté du 16 février 2016 fixe les règles pour obtenir le BTS en contrôle industriel et régulation automatique, y compris les activités professionnelles, les examens, les stages et la validation des notes. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « contrôle industriel et régulation automatique » ;
Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour l'obtention du BTS en conception de produits)Règles pour l'obtention du BTS en conception de produitsUn arrêté du 16 février 2016 fixe les règles pour obtenir le BTS en conception de produits, avec deux options de production et des détails sur les épreuves, stages et inscriptions. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle » ;
Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS Conception de Produits Industriels)Règles pour le BTS Conception de Produits IndustrielsUn arrêté du 16 février 2016 fixe les règles pour obtenir le BTS en conception de produits industriels, incluant les examens, les stages et la validation des acquis. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des produits industriels » ;
Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS Enveloppe des bâtiments)Règles pour le BTS Enveloppe des bâtimentsUn arrêté du 16 février 2016 définit les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en conception et réalisation d'enveloppes de bâtiments, incluant les activités professionnelles, les compétences nécessaires, les examens, et les stages obligatoires. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « enveloppe des bâtiments : conception et réalisation » ;
Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS en étude et réalisation d'agencement)Règles pour le BTS en étude et réalisation d'agencementUn arrêté du 16 février 2016 fixe les règles pour obtenir le BTS en étude et réalisation d'agencement, incluant les activités professionnelles, la certification, les examens et un stage obligatoire. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « étude et réalisation d'agencement » ;
Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS en fonderie)Règles pour le BTS en fonderieUn arrêté du 16 février 2016 fixe les règles pour obtenir le BTS en fonderie, incluant les activités professionnelles, les examens, les stages obligatoires et la validité des notes. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie » ;
Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le brevet de technicien supérieur en forge)Règles pour le brevet de technicien supérieur en forgeL'arrêté du 16 février 2016 fixe les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en forge, incluant les activités d'enseignement, les examens, et les modalités d'inscription. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « forge » ;
Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS en géomètre-topographe et modélisation numérique)Règles pour le BTS en géomètre-topographe et modélisation numériqueUn arrêté du 16 février 2016 fixe les règles pour obtenir le BTS en géomètre-topographe et modélisation numérique, incluant les activités, compétences, examens, stages et modalités d'inscription. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique » ;
Vu l'arrêté du 29 février 2016 (Règles pour le BTS EuroPlastics et composites)Règles pour le BTS EuroPlastics et compositesUn arrêté de 2016 fixe les règles pour obtenir le BTS EuroPlastics et composites, incluant les examens, les stages et la validation des acquis. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « EuroPlastics et composites, option : conception outillage, option : pilotage et optimisation de la production » ;
Vu l'arrêté du 7 juin 2016 (Règles pour le BTS en communication)Règles pour le BTS en communicationUn arrêté du 7 juin 2016 fixe les règles pour obtenir un BTS en communication, avec deux options et des détails sur les épreuves, les stages et l'inscription. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « études de réalisation d'un projet de communication, option A : , études de réalisation de produits plurimedia, option B : études de réalisation de produits imprimés » ;
Vu l'arrêté du 13 février 2017 (Nouveaux règlements pour le BTS Assurance)Nouveaux règlements pour le BTS AssuranceUn arrêté de 2017 fixe les nouvelles règles pour obtenir le BTS Assurance, incluant les épreuves, les stages et la validation des acquis. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assurance » ;
Vu l'arrêté du 13 février 2017 (Règles pour le BTS en conception des processus de découpe et d'emboutissage)Règles pour le BTS en conception des processus de découpe et d'emboutissageUn arrêté du 13 février 2017 fixe les règles pour obtenir le BTS en conception des processus de découpe et d'emboutissage, incluant les activités professionnelles, la certification, les unités du diplôme, et l'obligation d'un stage en entreprise. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de découpe et d'emboutissage » ;
Vu l'arrêté du 13 février 2017 (Règles pour le BTS Conception et Industrialisation en Construction Navale)Règles pour le BTS Conception et Industrialisation en Construction NavaleUn arrêté du 13 février 2017 fixe les règles pour obtenir le BTS en conception et industrialisation dans la construction navale, incluant les activités, certifications, examens et stages obligatoires. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en construction navale » ;
Vu l'arrêté du 13 février 2017 (Règles pour le BTS Maintenance des Matériels)Règles pour le BTS Maintenance des MatérielsUn arrêté du 13 février 2017 fixe les règles pour obtenir le BTS en maintenance des matériels de construction et de manutention, incluant les épreuves, les stages et les modalités d'inscription. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des matériels de construction et de manutention » ;
Vu l'arrêté du 15 février 2018 (Règles pour le BTS Management en Hôtellerie-Restauration)Règles pour le BTS Management en Hôtellerie-RestaurationUn arrêté du 15 février 2018 fixe les règles pour obtenir un BTS en management hôtelier-restauration, incluant les activités professionnelles, les examens, et les stages obligatoires. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « management en hôtellerie-restauration, option A : management d'unité de restauration, option B : management d'unité de production culinaire, option C : management d'unité d'hébergement » ;
Vu l'arrêté du 16 février 2018 (Règles pour le BTS Support à l'action managériale)Règles pour le BTS Support à l'action managérialeUn arrêté du 16 février 2018 fixe les règles pour obtenir le BTS Support à l'action managériale, remplaçant l'ancien BTS Assistant de Manager. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « support à l'action managériale » ;
Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour le BTS Architectures Métalliques)Règles pour le BTS Architectures MétalliquesUn arrêté du 19 février 2018 définit les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en architectures métalliques, incluant les épreuves, les stages et les modalités d'inscription. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « architectures en métal : conception et réalisation » ;
Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour l'obtention du BTS en chaudronnerie industrielle)Règles pour l'obtention du BTS en chaudronnerie industrielleUn arrêté du 19 février 2018 fixe les règles pour obtenir le BTS en chaudronnerie industrielle, incluant les examens, les stages et la validation des acquis. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation en chaudronnerie industrielle » ;
Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour obtenir le BTS Gestion de la PME)Règles pour obtenir le BTS Gestion de la PMEUn arrêté du 19 février 2018 définit les règles pour obtenir le BTS Gestion de la PME, incluant les études, les examens, et un stage en entreprise. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « gestion de la PME » ;
Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour le BTS Métiers de l'eau)Règles pour le BTS Métiers de l'eauUn arrêté du 19 février 2018 fixe les règles pour obtenir le BTS Métiers de l'eau, incluant les études, les épreuves, et un stage en entreprise. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau » ;
Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour le BTS Négociation et Digitalisation de la Relation Client)Règles pour le BTS Négociation et Digitalisation de la Relation ClientUn arrêté du 19 février 2018 fixe les règles pour obtenir le BTS en Négociation et Digitalisation de la Relation Client, incluant les activités professionnelles, la certification, les examens et un stage en entreprise. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « négociation et digitalisation de la relation client » ;
Vu l'arrêté du 11 octobre 2018 (Règles pour l'obtention du BTS Gestion des transports et logistique)Règles pour l'obtention du BTS Gestion des transports et logistiqueUn arrêté du 11 octobre 2018 définit les règles pour obtenir le BTS en gestion des transports et logistique, incluant les modalités d'inscription, d'examen et de validation des notes. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « gestion des transports et logistique associée » ;
Vu l'arrêté du 15 octobre 2018 (Règles pour le BTS Management commercial opérationnel)Règles pour le BTS Management commercial opérationnelUn arrêté du 15 octobre 2018 définit les règles pour obtenir le BTS Management commercial opérationnel, remplaçant l'ancien BTS en 2021. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « management commercial opérationnel » ;
Vu l'arrêté du 5 mars 2019 (Modification des règles des études supérieures et protection de l'environnement)Modification des règles des études supérieures et protection de l'environnementUn arrêté modifie les règles des études supérieures, notamment pour les certifications et les stages, tout en ajoutant des mesures pour protéger l'environnement. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « diététique » ;
Vu l'arrêté du 5 mars 2019 (Règles pour le BTS en Géologie appliquée)Règles pour le BTS en Géologie appliquéeL'arrêté du 5 mars 2019 fixe les règles pour obtenir le BTS en Géologie appliquée, incluant les modalités d'inscription, d'examen et la validité des notes. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « géologie appliquée » ;
Vu l'arrêté du 15 mars 2019 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « tourisme » ;
Vu l'arrêté du 29 avril 2019 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « services informatiques aux organisations, option A : solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux, option B : solutions logicielles et applications métiers » ;
Vu l'arrêté du 21 février 2020 (Modification des règles pour le BTS en électrotechnique)Modification des règles pour le BTS en électrotechniqueL'arrêté du 21 février 2020 fixe les nouvelles règles pour obtenir le BTS en électrotechnique, avec des changements prévus jusqu'en 2026. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « électrotechnique » ;
Vu l'arrêté du 2 mars 2020 (Création du BTS Bioqualité par arrêté du 2 mars 2020)Création du BTS Bioqualité par arrêté du 2 mars 2020Un arrêté du 2 mars 2020 crée le BTS Bioqualité, qui remplace un ancien diplôme et forme des techniciens spécialisés dans la qualité des secteurs biologiques. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bioqualité » ;
Vu l'arrêté du 2 mars 2020 (Arrêté du 2 mars 2020 sur le BTS en Management opérationnel de la sécurité)Arrêté du 2 mars 2020 sur le BTS en Management opérationnel de la sécuritéUn arrêté du 2 mars 2020 définit les règles pour obtenir le BTS en Management opérationnel de la sécurité, incluant les programmes, évaluations et modalités d'inscription. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « management opérationnel de la sécurité » ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 30 juin 2020 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 6 juillet 2020,
Arrête :