A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juin 2013Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 5 juin 2013Art. 1
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1 modifié
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ARRÊTÉ du 23 septembre 2014
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 5 juin 2013 modifié portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer,
Arrête :
Créé le 10 octobre 2014
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 23 septembre 2014.
Jean-Yves Le Drian