Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 juin 2013 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0234 du 9 octobre 2014
ARRÊTÉ du 23 septembre 2014
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 5 juin 2013 modifié portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 septembre 2014.
Jean-Yves Le Drian