JORF n°239 du 12 octobre 1991

Arrêté du 23 septembre 1991

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 septembre 1991, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers:

Au titre des industries chimiques:
En qualité de membre titulaire: M. Lafont (Jean-Claude), en remplacement de M. Mathieu (Lucien);
En qualité de membre suppléant: M. Petitpas (Claude), en remplacement de M. Lafont (Jean-Claude).
Au titre des industries de papier-carton et cellulose:
En qualité de membre suppléant: M. de la Roche (Jean-Paul), en remplacement de M. Leleu (Bernard).
Au titre des industries textiles:
En qualité de membre suppléant: M. His (Jean-Pierre), en remplacement de M. Gawlik (Jean-Paul).

1 version

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN ARTOIS-PICARDIE,POUR REPRESENTER LES USAGERS:

AU TITRE DES INDUSTRIES CHIMIQUES:

EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. LAFONT JEAN-CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. MATHIEU (LUCIEN),

EN QULAITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. PETITPAS CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. LAFONT JEAN-CLAUDE.

AU TITRE DES INDUSTRIES DE PAPIER-CARTON ET CELLULOSE:

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. DE LA ROCHE JEAN-PAUL,EN REMPLACEMENT DE M. LELEU BERNARD,

AU TITRE DES INDUSTRIES TEXTILES:

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. HIS JEAN-PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. GAWLIK JEAN-PAUL.