Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation du cahier des charges pour la dénomination « Sapin de Noël du Morvan »
Résumé Le document pour le « Sapin de Noël du Morvan » est validé et peut être consulté publiquement.
Le cahier des charges relatif à la dénomination « Sapin de Noël du Morvan » est homologué, en vue de la transmission de sa demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée par la Commission européenne.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-348bce79-37ff-40a5-878d-c18cd5809b1c
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