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Arrêté du 23 octobre 2020

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale et stomatologie » en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour deux médecins spécialisés

Résumé. Deux médecins spécialisés en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie sont autorisés à exercer en France.

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Autorisation d'exercice pour deux médecins spécialisés

Résumé. Deux médecins spécialisés en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie sont autorisés à exercer en France.

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 23 octobre 2020, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale et stomatologie » en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :
M. BADJA (Smail), né le 27 janvier 1979 à Tizi-Ouzou (Algérie).
Mme OUANES (Soraya), épouse SADI, née le 7 juillet 1983 à Azazga (Algérie).

Arrêté du 23 octobre 2020