Arrêté du 23 octobre 2017

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 11 octobre 2013 relatif à l'agrément de la demande de Titre V relative à la prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012 est abrogé et remplacé par le présent arrêté.

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Modification des règles sur la récupération de chaleur

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'ancien pour inclure les systèmes de récupération de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique.

L'arrêté du 11 octobre 2013 relatif à l'agrément de la demande de Titre V relative à la prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012 est abrogé et remplacé par le présent arrêté.

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