Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 23 octobre 2015 :
La composition du comité technique national de prévention n° 1 « Exploitations agricoles et assimilées » est établie comme suit :

a) En qualité de représentants des salariés agricoles
Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière FNAF-CGT

Titulaires : M. NETO Johnny et M. CALVO Patrick ;
Suppléants : M. LEBOCEY Guy et M. PERRET Roger.

Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation des tabacs et des activités annexes FGTA-FO

Titulaires : M. ANGIBAUD Bernard et M. LEROY Bruno ;
Suppléants : M. PASSETEMPS Eric et M. NAIN José.

Au titre de représentants de la Fédération générale agroalimentaire FGA-CFDT

Titulaires : Mme BINDNER Barbara et M. POMMAGEOT ;
Suppléants : M. GUIMBRETIERE Fabien et M. JEANNEY Christian.

Au titre de représentants de la Fédération de l'agriculture CFTC-Agri

Titulaire : M. DEFFONTAINES Gérard ;
Suppléant : M. VANYEK Claude.

Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire CFE-CGC Agro

Titulaires : M. BODIVIT Gautier et M. WESPISER Paul ;
Suppléants : M. DEBRUYNE Gauthier et M. GIRAULT Jean-Louis.

b) En qualité de représentants des employeurs de main-d'œuvre agricole
Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles FNSEA

Titulaires : Mme FORGET Anne-Sophie, Mme MERCIER BEULIN Anne, M. DEBAIRE Gilles, M. BOONE Patrick, M. MARIN Pierre et M. LEVACHER Bernard
Suppléants : Mme CHAMBARET Anne, M. DUQUET Gilles, M. SARAZIN André, M. OYAUX Morgan, M. VOLLE Jérome et M. DALLE Emmanuel.
La composition du comité technique national de prévention n° 2 « Travaux forestiers » est établie comme suit :

a) En qualité de représentants des salariés agricoles
Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière FNAF-CGT

Titulaire : M. PEPIN Hervé ;
Suppléant : M. THOMAS André.

Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation des tabacs et des activités annexes FGTA-FO

Titulaire : M. BORDENAVE Dominique ;
Suppléant : M. VERNIER Sylvain.

Au titre de représentants de la Fédération générale agroalimentaire FGA-CFDT

Titulaire : M. CHEDANNE François ;
Suppléant : M. VEILLON Christian.

Au titre de représentants de la Fédération de l'agriculture CFTC-Agri

Titulaire : M. CHRISTMANN Pierrot ;
Suppléant : M. HILBERT Didier.

Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire CFE-CGC Agro

Titulaire : M. GUYOT Jérome ;
Suppléant : M. METEREAU Franck.

b) En qualité de représentants des employeurs de main-d'œuvre agricole
Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois FNB

Titulaires : M. ASTIER Michel et M. TISSANDIER Bernard.

Au titre de représentant de forestiers privés de France

Titulaire : M. BOUVAREL Luc.

Au titre de représentants de l'Office national des forêts ONF

Titulaire : M. GOUIN Stéphan ;
Suppléant : M. LEGRAND Bernard.
La composition du comité technique national de prévention n° 3 « Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles » est établie comme suit :

a) En qualité de représentants des salariés agricoles
Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière FNAF-CGT

Titulaire : M. CHEVALIER Jean ;
Suppléante : Mme MARCZAK Myriam.

Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation des tabacs et des activités annexes FGTA-FO

Titulaire : M. SCHEUER Dominique ;
Suppléant : M. LEROY Bruno.

Au titre de représentants de la Fédération agroalimentaire FGA-CFDT

Titulaire : M. BERTHELOT Pierre ;
Suppléant : M. AUCANOT Pascal.

Au titre de représentants de la Fédération de l'agriculture CFTC-Agri

Titulaire : M. REBILLARD Fabrice ;
Suppléante : Mme GOMES Marilène.

Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire CFE-CGC Agro

Titulaire : M. BRULIN Jean-Paul ;
Suppléante : Mme ROCTON Josiane.

Au titre de représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes agriculture agroalimentaire UNSA

Titulaire : M. TENNEGUIN Michel ;
Suppléant : M. SIMONNAIRE Alain.

b) En qualité de représentants des employeurs de main-d'œuvre agricole
Au titre de représentants de COOP de France

Titulaires : Mme BOUYAZZA Ilham, Mme CADEMARTORY Julie, Mme de VITTON Véronique et M. LESPAGNOL Laurent ;
Suppléants : Mme FRANCHOMME Françoise, M. OLLIVIER Jean-Philippe, M. PARIS Emmanuel et M. SOULODRE François.
La composition du comité technique national de prévention n° 4 « Entreprises paysagistes, de travaux agricoles et d'artisanat rural » est établie comme suit :

a) En qualité de représentants des salariés agricoles
Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière FNAF-CGT

Titulaire : M. BOUHADDAR Hassan ;
Cuppléant : M. COUE Sébastien.

Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation des tabacs et des activités annexes FGTA-FO

Titulaire : M. DAHMANI Rabah ;
Suppléant : M. DAME François.

Au titre de représentants de la Fédération agroalimentaire FGA-CFDT

Titulaire : M. DEMAREST Emmanuel ;
Suppléant : M. MARTIN Michel.

Au titre de représentants de la Fédération de l'agriculture CFTC-Agri

Titulaire : M. IGUAL Felipe ;
Suppléant : M. CHIVORET Jean-Pierre.

Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire CFE-CGC Agro

Titulaire : Mme LOPEZ Lorène ;
Suppléant : M. GRESILLE Michel.

b) En qualité de représentants des employeurs de main-d'œuvre agricole
Au titre de représentants de la Fédération entrepreneurs des territoires FEDT

Titulaire : M. LEFORT Jean-Marie ;
Suppléante : Mme TOULOUSE Laure.

Au titre de représentants de l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP

Titulaire : M. TAMIN Christophe ;
Suppléante : Mme DEVOGHELAERE Fanny.

Au titre de représentants de la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole FNCUMA

Titulaire : M. BOUVARD Florent ;
Suppléante : Mme TINA Muriel.

Au titre de représentant de la Fédération nationale des artisans et petites entreprises en milieu rural FNAR

Titulaire : M. GRAND-CLEMENT Philippe.

Au titre de représentants de la Chambre nationale de l'artisanat des travaux publics, des paysagistes et des activités annexes (CNATP)

Titulaire : M. D'HONT Bernard ;
suppléante : Mme DESPRET Françoise.
La composition du Comité technique national de prévention n° 5 « Organismes de services » est établie comme suit :

a) En qualité de représentants des salariés agricoles
Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière FNAF-CGT

Titulaire : Mme KRITLY Zohra ;
Suppléante : Mme ROUZIERE Véronique.

Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation des tabacs et des activités annexes FGTA-FO

Titulaire : Mme DEVRON Patricia ;
Suppléant : M. LANOE Bruno.

Au titre de représentants de la Fédération agroalimentaire FGA-CFDT

Titulaire : M. BEURTON Christophe ;
Suppléante : Mme GOUIN Nadine.

Au titre de représentants de la Fédération de l'agriculture CFTC-Agri

Titulaire : M. CUVILLIER Emmanuel ;
Suppléant : M. IZOPET Robert.

Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire CFE-CGC Agro

Titulaire : M. RICHARD Jean-Claude ;
Suppléante : Mme GUILLEUX Christine.

Au titre de représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes agriculture agroalimentaire UNSA

Titulaire : M. OTT Thierry ;
Suppléante : Mme VIGNAUD Roselyne.

b) En qualité de représentants des employeurs de main-d'œuvre agricole
Au titre de représentants de la Fédération nationale du Crédit agricole

Titulaires : M. PICOT Roland et Mme BIZOUARD Anne ;
Suppléants : M. IMBAULT François et M. VIVENOT Claude.

Au titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole CCMSA

Titulaire : M. MANTEN Thierry ;
Suppléante : Mme GAUTIER Anne.

Au titre de représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture

Titulaire : M. JACOBE Régis ;
Suppléant : M. BOUVIER Dominique.
L'arrêté du 14 octobre 2011 portant nomination des membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles est abrogé.