JORF n°259 du 8 novembre 2003

I. - Association centre de santé de Taulé,
Plouénan et leurs environs (SSIAD) (29670 Taulé)

Accord du 29 novembre 2001 et avenant du 30 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Gardéra
(33550 Longoiran)

Avenant du 13 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association FOSAD SSIAD
(75005 Paris)

Accord du 30 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association Etape
(95602 Eaubonne)

Accord du 21 décembre 2001 et avenant du 2 juillet 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


Historique des versions

Version 1

I. - Association centre de santé de Taulé,

Plouénan et leurs environs (SSIAD) (29670 Taulé)

Accord du 29 novembre 2001 et avenant du 30 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Gardéra

(33550 Longoiran)

Avenant du 13 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association FOSAD SSIAD

(75005 Paris)

Accord du 30 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association Etape

(95602 Eaubonne)

Accord du 21 décembre 2001 et avenant du 2 juillet 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.