Arrêté du 23 octobre 1990

Article 12

Toutes les dispositions antérieures contraires à celles du présent arrêté sont abrogées, et notamment l'arrêté du 25 juillet 1985 relatif à la commission des téléphériques.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 juillet 1985

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14

Effets de cet article

modifie

modifie Arrêté du 25 juillet 1985art. 14 (Ab)

abroge

abroge Arrêté du 25 juillet 1985 (Ab)abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 1 (Ab)abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 2 (Ab)abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 3 (Ab)abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 4 (Ab)abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 6 (Ab)abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 7 (Ab)abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 8 (Ab)abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 9 (Ab)abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 10 (Ab)abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 11 (Ab)abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 12 (Ab)abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 13abroge Arrêté du 25 juillet 1985art. 5 (Ab)

cite

Arrêté 1985-07-25

Historique des versions

Toutes les dispositions antérieures contraires à celles du présent arrêté sont abrogées, et notamment l'arrêté du 25 juillet 1985 relatif à la commission des téléphériques.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 juillet 1985

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14