Arrêté du 23 novembre 2020

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 mai 2020

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 12

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Prolongation des règles sur le BAPAAT et adaptation des épreuves

Résumé. Les règles sur le BAPAAT sont prolongées jusqu'à l'abrogation des dispositions relatives à ce brevet, et plusieurs articles sont modifiés pour adapter les épreuves et les délais en raison de la pandémie de covid-19.

A modifié les dispositions suivantes :

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