Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Agrément de l'association SOS Méditerranée
Résumé. L'association SOS Méditerranée est agréée pour cinq ans car elle remplit les critères d'intérêt général, de transparence et de démocratie.
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en date du 23 novembre 2018, l'association « SOS Méditerranée » répond à un objet d'intérêt général, présente un mode de fonctionnement démocratique et respecte des règles de nature à garantir la transparence financière. L'association est réputée remplir ces trois critères pendant une durée de cinq ans dans le cadre de toute procédure d'agrément prévue par la législation.
L'association « SOS Méditerranée », qui apporte son concours à l'enseignement public, est agréée pour une durée de cinq ans.
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