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Arrêté du 23 novembre 2012

portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les céréales

Résumé. Deux personnes sont choisies pour représenter les céréales au conseil spécialisé de FranceAgriMer.

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Nominations au conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Deux personnes sont nommées pour siéger au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les céréales.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 23 novembre 2012 :
M. Edouard ROQUETTE est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales, en remplacement de M. Guy ROQUETTE et pour la durée du mandat restant à courir.
M. Rodolphe QUENARDEL est nommé en tant que personnalité qualifiée au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales pour la durée du mandat restant à courir.

Arrêté du 23 novembre 2012