Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 23 novembre 2009, est nommé membre du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les représentants des usagers :
Industries :
M. Pascal Schell, en remplacement de M. Serge Mosser.