JORF n°278 du 30 novembre 2005

Arrêté du 23 novembre 2005

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre de la culture et de la communication en date du 23 novembre 2005, les biens culturels suivants :
Pierre Bonnard, L'Automne, Les Cueillettes des fruits ou Les Vendanges, 1912, huile sur toile, 716 Dauberville ;
Le Printemps dans la campagne ou Premiers Jours de printemps à la campagne, 1912, huile sur toile, 718 Dauberville ;
L'Eté, La Danse, 1912, huile sur toile, 720 Dauberville, inv. 3358,
appartenant au musée d'Etat des beaux-arts Pouchkine de Moscou, Fédération de Russie, prêtés à l'association Paris-Musées, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 12 décembre 2005 au 31 mai 2006, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.
Ces oeuvres sont présentées dans le cadre de l'exposition « Pierre Bonnard » au musée d'art moderne de la ville de Paris, du 25 janvier au 30 avril 2006.