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Arrêté du 23 novembre 2004

portant titularisation (architectes et urbanistes de l'Etat)

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Par arrêté du Premier ministre en date du 23 novembre 2004, les architectes et urbanistes de l'Etat, élèves dont les noms suivent, sont titularisés en qualité d'architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe, dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat, à compter du 1er avril 2004 :

Arrêté du 23 novembre 2004