JORF n°291 du 16 décembre 1998

Arrêté du 23 novembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 novembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre :

Des distributeurs d'eau :

Suppléant : M. Perol (Emmanuel), en remplacement de M. Stasse (Olivier) ;

D'électricité de France :

Titulaire : M. Fluchere (Jean), en remplacement de M. Plivard (Pierre).

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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE:

DES DISTRIBUTEURS D'EAU:

SUPPLEANT: M. PEROL EMMANUEL,EN REMPLACEMENT DE M. STASSE OLIVIER.

D'ELECTRICITE DE FRANCE: TITULAIRE: M. FLUCHERE JEAN,EN REMPLACEMENT DE M. PLIVARD PIERRE.