JORF n°291 du 16 décembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 novembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre :

Des distributeurs d'eau :

Suppléant : M. Perol (Emmanuel), en remplacement de M. Stasse (Olivier) ;

D'électricité de France :

Titulaire : M. Fluchere (Jean), en remplacement de M. Plivard (Pierre).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 novembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre :

Des distributeurs d'eau :

Suppléant : M. Perol (Emmanuel), en remplacement de M. Stasse (Olivier) ;

D'électricité de France :

Titulaire : M. Fluchere (Jean), en remplacement de M. Plivard (Pierre).