JORF n°0071 du 25 mars 2022

Article 1

Article 1

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Prise en charge des implants articulaires de hanche

Résumé Les implants de hanche de B BRAUN MEDICAL seront pris en charge jusqu'en 2027.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans le sous-paragraphe « Inserts seuls », dans la rubrique « Société B BRAUN MEDICAL », dans la nomenclature du code 3129071, la date de fin de prise en charge est portée au 31 janvier 2027.


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans le sous-paragraphe « Inserts seuls », dans la rubrique « Société B BRAUN MEDICAL », dans la nomenclature du code 3129071, la date de fin de prise en charge est portée au 31 janvier 2027.