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Arrêté du 23 mars 2012

modifiant l'arrêté du 16 mars 2012 portant nomination à la commission scientifique indépendante des médecins

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la composition d'une commission médicale

Résumé. Un arrêté du 23 mars 2012 ajoute deux nouveaux membres à une commission médicale.

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Modification de la commission scientifique indépendante des médecins

Résumé. Un arrêté du 23 mars 2012 modifie la composition d'une commission médicale en nommant deux nouveaux membres.

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 23 mars 2012, l'arrêté du 16 mars 2012 portant nomination à la commission scientifique indépendante des médecins est modifié ainsi qu'il suit :
« 3° Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des médecins :
Dr Robert NICODEME, médecin généraliste, membre titulaire.
Pr Claude-François DEGOS, médecin neurologue, membre suppléant. »

Arrêté du 23 mars 2012