JORF n°77 du 31 mars 2004

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 23 mars 2004, l'arrêté du 3 juillet 2003 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié comme suit :
Dans la catégorie des représentants des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins :
M. Pascal Heid est nommé suppléant de M. Albert Etien, M. Jean-Pierre Guitard est nommé suppléant de M. Marcel Ciccone, M. Serge Perez est nommé suppléant de M. Dominique Blanchard et M. Gilbert Blasco est nommé suppléant de M. Guy Mirette.
Dans la catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime :
M. Christophe Domec est nommé suppléant de M. Dominique Mahaut, M. Thierry Thomazeau devient suppléant en remplacement de M. Stéphane Boulineau et M. Jérôme Bottero devient suppléant en remplacement de M. Francis Calviera.
Dans la catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués :
M. Didier Ranc devient suppléant en remplacement de M. Patrick Lucas.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 23 mars 2004, l'arrêté du 3 juillet 2003 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié comme suit :

Dans la catégorie des représentants des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins :

M. Pascal Heid est nommé suppléant de M. Albert Etien, M. Jean-Pierre Guitard est nommé suppléant de M. Marcel Ciccone, M. Serge Perez est nommé suppléant de M. Dominique Blanchard et M. Gilbert Blasco est nommé suppléant de M. Guy Mirette.

Dans la catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime :

M. Christophe Domec est nommé suppléant de M. Dominique Mahaut, M. Thierry Thomazeau devient suppléant en remplacement de M. Stéphane Boulineau et M. Jérôme Bottero devient suppléant en remplacement de M. Francis Calviera.

Dans la catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués :

M. Didier Ranc devient suppléant en remplacement de M. Patrick Lucas.