JORF n°76 du 31 mars 1994

Arrêté du 23 mars 1994

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 mars 1994, la composition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifiée ainsi qu'il suit:
Section Plantes potagères, en tant que président de la section:
M. Gambier (Michel), en remplacement de M. Dutruc-Rosset (Georges).
Section Vigne, en tant que président de la section:
M. Bourgeais (Georges), en remplacement de M. Geoffroy (Guy).
Section Plantes fourragères et à gazon, sous-section Plantes fourragères pérennes et à gazon, au titre de représentant de l'Institut de l'élevage:
M. Le Gall (André), en remplacement de M. Pfimlin (André).
Comité scientifique, en tant que représentant de la recherche et de l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale,
d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques:
M. Grand (Charles), en remplacement de M. Le Buanec (Bernard).

1 version

SECTION PLANTES POTAGERES,EN TANT QUE PRESIDENT: M. GAMBIER MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. DUTRUC-ROSSET GEORGES;

SECTION VIGNE,EN TANT QUE PRESIDENT: M. BOURGEAIS GEORGES,EN REMPLACEMENT DE M. GEOFFROY (GUY);

SECTION PLANTES FOURRAGERES ET A GAZON,SOUS-SECTION PLANTES FOURRAGERES PERENNES ET A GAZON,AU TITRE DE REPRESENTANT DE L'INSTITUT DE L'ELEVAGE: M. LE GALL ANDRE,EN REMPLACEMENT DE M. PFIMLIN ANDRE.

COMITE SCIENTIFIQUE,EN TANT QUE REPRESENTANT DE LA RECHERCHE ET DE L'EXPERIMENTATION DEPENDANT D'ENTREPRISES DE CREATION VARIETALE,D'ENTREPRISES DE PRODUCTION DE SEMENCES OU DE PLANTS OU D'INSTITUTS TECHNIQUES: M. GRAND CHARLES,EN REMPLACEMENT DE M. LE BUANEC BERNARD.