Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 23 mai 2006

Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu l'article L. 363-1 du code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2004-893 du 27 août 2004 pris pour l'application de l'article L. 363-1 du code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement, l'animation ou l'encadrement des activités physiques et sportives ou à l'entraînement de ses pratiquants, conformément à l'article L. 363-1 du code de l'éducation ;

Sur proposition du directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations,

Arrête :

Article 1

Le tableau C « Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports » de l'annexe de l'arrêté du 16 décembre 2004 susvisé est ainsi modifié :
1° Groupe B des mentions plurivalentes du BPJEPS spécialité « activités nautiques » : il est ajouté une mention ainsi rédigée :

2° BPJEPS spécialité « pêche de loisir » : il est ajouté une unité capitalisable complémentaire ainsi rédigée :

3° BPJEPS spécialité « activités physiques pour tous » :
a) A « Limites des conditions d'exercice », les mots : « des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique » sont remplacés par les mots : « des groupes constitués de personnes présentant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique » ;
b) Au lieu de : « UC complémentaire football américain » lire : « UC complémentaire flag et football américain » ;
c) Il est ajouté une unité capitalisable complémentaire ainsi rédigée :

d) Il est ajouté un certificat de spécialisation ainsi rédigé :

4° Sont ajoutés les diplômes suivants ainsi rédigés :
a)

b)

1 version

Article 2

Il est créé un tableau D à l'annexe de l'arrêté du 16 décembre 2004 susvisé ainsi rédigé :

1 version

« D. - Certificats de qualification
délivrés par les branches professionnelles

1 version

Article 3

Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 23 mai 2006.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du cabinet,

J.-F. Vilotte

Arrêté du 23 mai 2006
Article 1
Article 2
Article 3