1. Objet du règlement de sécurité de l'exploitation.

1.1. Identification de l'exploitant.

1.2. Description des missions confiées à l'exploitant par l'autorité organisatrice.

1.3. Rappel des caractéristiques générales du système de transport.

2. Description de l'organisation de l'exploitant.

2.1. Description de l'organisation de l'exploitation, de la maintenance, de la formation et du contrôle interne.

2.2. Identification et gestion des documents opérationnels de sécurité ainsi que des entités chargées de leur élaboration, de leur visa et de leur mise à jour.

3. Description des conditions d'exploitation du système.

3.1. Principes, règles de conduite et de circulation, y compris les modalités d'application de l'article 8-1.

3.2. Véhicules et engins de travaux.

3.3. Signalisation.

3.4. Voie.

3.5. Alimentation en énergie électrique de traction.

3.6 Moyens de commande et de contrôle des circulations

3.7 Service des voyageurs en stations.

3.8 Dispositifs de contrôle de la conduite des trains (le cas échéant).

3.9. Gestion des communications.

3.10. Gestion des événements déclenchant le PIS.

3.11. Conditions de reprise de l'exploitation après une interruption importante du service.

3.12. Configuration temporaire et exceptionnelle du système de transport différente de celle définie dans le dossier de sécurité et/ ou le RSE et susceptible d'induire des risques pour les personnes transportées ou les tiers.

4. Moyens d'information des usagers en matière de sécurité.

5. Moyens de lutte contre les actes de malveillance pouvant affecter la sécurité.

5.1. Maîtrise des espaces.

5.2. Actions de prévention.

6. Politique de maintenance.

6.1. Généralités.

6.2. Principes de la maintenance préventive.

6.3. Principes de la maintenance corrective.

6.4. Programme de maintenance préventive.

7. Formation du personnel.

A. Exploitation.

7.1. Identification des tâches de sécurité.

7.2. Description des formations initiales des personnes affectées aux tâches de sécurité.

7.3. Description des modalités d'habilitation initiale des personnes pour les tâches de sécurité.

7.4. Formation continue des agents.

7.5. Suivi des compétences des agents.

B. Maintenance.

7.6. Description des formations initiales des personnes affectées aux tâches de maintenance.

7.8. Formation continue.

7.9. Suivi de compétences.

8. Eléments relatifs à la Qualité.

8.1. Identification des normes en matière de qualité ainsi que des documents décrivant les modalités de respect de ces normes.

8.2. Description de la gestion documentaire.

8.3. Description des modalités de surveillance des sous-traitants.

8.4. Description du processus de gestion interne des modifications du système aux plans structurel et opérationnel.

9. Dispositif permanent de contrôle et d'évaluation du niveau de sécurité.

9.1. Modalités de contrôle du respect de la réglementation, du règlement de sécurité de l'exploitation et des consignes.

9.2. Modalités de détection, d'analyse des événements pouvant avoir un impact sur la sécurité.

9.3. Modalités d'évaluation du niveau de sécurité.

10. Relations avec le service en charge du contrôle à l'occasion d'accidents et d'incidents d'exploitation.

10.1. Typologie d'événement.

10.2. Traitement des évènements définis au 10.1.

10.3. Visites des agents du service de contrôle.

1. Objet du règlement de sécurité de l'exploitation.

1.1. Identification de l'exploitant.

1.2. Description des missions confiées à l'exploitant par l'autorité organisatrice.

1.3. Rappel des caractéristiques générales du système de transport.

2. Description de l'organisation de l'exploitant.

2.1. Description de l'organisation de l'exploitation, de la maintenance, de la formation et du contrôle interne.

2.2. Identification et gestion des documents opérationnels de sécurité ainsi que des entités chargées de leur élaboration, de leur visa et de leur mise à jour.

3. Description des conditions d'exploitation du système.

3.1. Principes, règles de conduite et de circulation, y compris les modalités d'application de l'article 8-1.

3.2. Véhicules.

3.3. Signalisation.

3.4. Voie.

3.5. Alimentation en énergie électrique de traction.

3.6 Moyens de commande et de contrôle des circulations

3.7 Service des voyageurs en stations.

3.8 Dispositifs de contrôle de la conduite des trains (le cas échéant).

3.9. Gestion des communications.

3.10. Gestion des événements déclenchant le PIS.

3.11. Conditions de reprise de l'exploitation après une interruption importante du service.

3.12. Configuration temporaire et exceptionnelle du système de transport différente de celle définie dans le dossier de sécurité et/ ou le RSE et susceptible d'induire des risques pour les personnes transportées ou les tiers.

4. Moyens d'information des usagers en matière de sécurité.

5. Moyens de lutte contre les actes de malveillance pouvant affecter la sécurité.

5.1. Maîtrise des espaces.

5.2. Actions de prévention.

6. Politique de maintenance.

6.1. Généralités.

6.2. Principes de la maintenance préventive.

6.3. Principes de la maintenance corrective.

6.4. Programme de maintenance préventive.

7. Formation du personnel.

A. Exploitation.

7.1. Identification des tâches de sécurité.

7.2. Description des formations initiales des personnes affectées aux tâches de sécurité.

7.3. Description des modalités d'habilitation initiale des personnes pour les tâches de sécurité.

7.4. Formation continue des agents.

7.5. Suivi des compétences des agents.

B. Maintenance.

7.6. Description des formations initiales des personnes affectées aux tâches de maintenance.

7.8. Formation continue.

7.9. Suivi de compétences.

8. Eléments relatifs à la Qualité.

8.1. Identification des normes en matière de qualité ainsi que des documents décrivant les modalités de respect de ces normes.

8.2. Description de la gestion documentaire.

8.3. Description des modalités de surveillance des sous-traitants.

8.4. Description du processus de gestion interne des modifications du système aux plans structurel et opérationnel.

9. Dispositif permanent de contrôle et d'évaluation du niveau de sécurité.

9.1. Modalités de contrôle du respect de la réglementation, du règlement de sécurité de l'exploitation et des consignes.

9.2. Modalités de détection, d'analyse des événements pouvant avoir un impact sur la sécurité.

9.3. Modalités d'évaluation du niveau de sécurité.

10. Relations avec le service en charge du contrôle à l'occasion d'accidents et d'incidents d'exploitation.

10.1. Typologie d'événement.

10.2. Traitement des évènements définis au 10.1.

10.3. Visites des agents du service de contrôle.

1. Objet du règlement de sécurité de l'exploitation.

1.1. Identification de l'exploitant.

1.2. Description des missions confiées à l'exploitant par l'autorité organisatrice.

1.3. Rappel des caractéristiques générales du système de transport .

2. Description de l'organisation de l'exploitant.

2.1. Description de l'organisation de l'exploitation, de la maintenance, de la formation et du contrôle interne.

2.2. Identification et gestion des documents opérationnels de sécurité ainsi que des entités chargées de leur élaboration, de leur visa et de leur mise à jour.

3. Description des conditions d'exploitation du système.

3.1. Principes, règles de conduite et de circulation.

3.2. Véhicules. 3.3. Signalisation.

3.4. Voie.

3.5. Alimentation en énergie électrique de traction.

3.6 Moyens de commande et de contrôle des circulations

3.7 Service des voyageurs en stations.

3.8 Dispositifs de contrôle de la conduite des trains (le cas échéant).

3.9. Gestion des communications.

3.10. Gestion des événements déclenchant le PIS.

3.11. Conditions de reprise de l'exploitation après une interruption importante du service.

3.12. Configuration temporaire et exceptionnelle du système de transport différente de celle définie dans le dossier de sécurité et/ ou le RSE et susceptible d'induire des risques pour les personnes transportées ou les tiers.

4. Moyens d'information des usagers en matière de sécurité.

5. Moyens de lutte contre les actes de malveillance pouvant affecter la sécurité.

5.1. Maîtrise des espaces.

5.2. Actions de prévention.

6. Politique de maintenance

.

6.1. Généralités.

6.2. Principes de la maintenance préventive.

6.3. Principes de la maintenance corrective.

6.4. Programme de maintenance préventive.

7. Formation du personnel.

A. Exploitation.

7.1. Identification des tâches de sécurité.

7.2. Description des formations initiales des personnes affectées aux tâches de sécurité.

7.3. Description des modalités d'habilitation initiale des personnes pour les tâches de sécurité.

7.4. Formation continue des agents.

7.5. Suivi des compétences des agents.

B. Maintenance.

7.6. Description des formations initiales des personnes affectées aux tâches de maintenance.

7.8. Formation continue.

7.9. Suivi de compétences.

8. Eléments relatifs à la Qualité.

8.1. Identification des normes en matière de qualité ainsi que des documents décrivant les modalités de respect de ces normes.

8.2. Description de la gestion documentaire.

8.3. Description des modalités de surveillance des sous-traitants.

8.4. Description du processus de gestion interne des modifications du système aux plans structurel et opérationnel.

9. Dispositif permanent de contrôle et d'évaluation du niveau de sécurité.

9.1. Modalités de contrôle du respect de la réglementation, du règlement de sécurité de l'exploitation et des consignes.

9.2. Modalités de détection, d'analyse des événements pouvant avoir un impact sur la sécurité.

9.3. Modalités d'évaluation du niveau de sécurité.

10. Relations avec le service en charge du contrôle à l'occasion d'accidents et d'incidents d'exploitation.

10.1. Typologie d'événement.

10.2. Traitement des évènements définis au 10.1.

10.3. Visites des agents du service de contrôle.

1. Objet du règlement de sécurité de l'exploitation

1.1. Identification de l'exploitant.

1.2. Description des missions confiées à l'exploitant par l'autorité organisatrice des transports.

1.3. Rappel des caractéristiques générales du système de transport :

1.3.1. Ligne.

1.3.2. Matériel roulant.

1.3.3. Energie.

1.3.4. Conditions commerciales d'exploitation.

2. Description de l'organisation de l'exploitant

2.1. Description des services (organigramme, effectifs, catégories de personnels, moyens à disposition) assurant les activités ci-après :

2.1.1. Conduite des véhicules.

2.1.2. Formation, maintien des compétences et habilitation aux tâches de sécurité des personnels.

2.1.3. Gestion de la circulation des véhicules.

2.1.4. Gestion des équipements de sécurité.

2.1.5. Intervention en cas d'incidents graves et relations opérationnelles avec les autorités.

2.1.6. Maintenance.

2.1.7. Information des usagers et prévention de la fraude et des actes de malveillance.

2.1.8. Qualité.

2.1.9. Contrôle et évaluation du niveau de sécurité.

2.2. Identification des sous-traitants selon les activités.

3. Description des conditions normales d'exploitation

3.1. Véhicules :

3.1.1. Principes et règles de conduite.

3.1.2. Test du fonctionnement.

3.1.3. Principes et règles de circulation.

3.1.4. Circulation des véhicules de service.

3.2. Equipements de sécurité :

3.2.1. Identification et rôle.

3.2.2. Règles d'exploitation.

3.2.3. Test de bon fonctionnement.

3.3. Principes, règles et moyens d'information des usagers en matière de sécurité.

3.4. Principes, règles et moyens de prévention des actes de malveillance pouvant affecter la sécurité.

3.5. Identification des documents précisant les consignes ainsi que des entités chargées de leur élaboration, de leur visa et de leur mise à jour.

4. Description des conditions

d'exploitation en situation particulière

Pour chaque situation particulière identifiée :

4.1. Identification et description de la situation.

4.2. Conditions particulières d'exploitation par rapport aux dispositions décrites au 3.

5. Description des conditions

d'exploitation en situations dégradées

Pour chaque situation dégradée identifiée :

5.1. Durée maximale du fonctionnement admissible.

5.2. Modalités de détection de l'événement.

5.3. Conditions particulières d'exploitation par rapport aux dispositions décrites au 3.

5.4. Conditions de retour en situation normale.

6. Politique de maintenance

6.1. Programme de maintenance préventive conforme aux dispositions identifiées au 4.3.4 du dossier de sécurité :

6.1.1. Liste des équipements de sécurité et des éléments de sécurité faisant l'objet d'une maintenance préventive.

6.1.2. Identification des documents descriptifs détaillés précisant la nature, la périodicité et l'entité responsable des opérations de maintenance ainsi que les modalités de mise à jour desdits documents.

6.2. Principes de la maintenance destinée à prévenir l'exploitation du système de transport en situations dégradées.

6.3. Principes de la maintenance curative.

7. Formation du personnel

7.1. Identification et description des tâches de sécurité.

7.2. Description des formations initiales des personnes affectées aux tâches de sécurité.

7.3. Description des modalités d'habilitation initiale des personnes pour les tâches de sécurité.

7.4. Description des entraînements périodiques et de la formation continue.

7.5. Description des modalités de suivi des compétences et de détection des situations dans lesquelles des entraînements ou des formations complémentaires sont dispensés.

8. Qualité

8.1. Identification des normes en matière de qualité ainsi que des documents décrivant les modalités de respect de ces normes.

8.2. Identification de la documentation technique du système de transport issue du dossier de sécurité.

8.3. Description de la gestion documentaire.

8.4. Description des modalités de surveillance des sous-traitants.

8.5. Description des modalités de conception et de réalisation des modifications apportées au système de transport et de l'évaluation de leur caractère substantiel éventuel au sens de l'article 3 du décret relatif à la sécurité des transports publics guidés susvisé.

9. Dispositif permanent de contrôle

et d'évaluation du niveau de sécurité

9.1. Description des modalités de contrôle du respect de la réglementation, du règlement de sécurité de l'exploitation et des consignes.

9.2. Modalités de détection, d'analyse et de correction des événements notables liés à la sécurité.

9.3. Description des modalités d'évaluation du niveau de sécurité.

9.4. Indicateurs du niveau de sécurité :

9.4.1. Indicateurs de suivi des objectifs de sécurité quantifiés.

9.4.2. Autres indicateurs de suivi du niveau de sécurité.

10. Récapitulatif des documents de référence