Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 mai 2001, l'arrêté du 11 mai 2001 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie est modifié comme suit concernant les représentants des communes :
« Représentants des communes
« Autres
« Suppléant : M. Hervé Marseille, en remplacement de M. Gérard Sourisseau. »
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