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Arrêté du 23 juin 2026

portant nomination à la Grande Commission Nautique

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Nominations à la Grande Commission Nautique

Résumé. La ministre nomme de nouvelles personnes à la Grande Commission Nautique pour cinq ans.

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Nominations à la Grande Commission Nautique

Résumé. La ministre nomme de nouvelles personnes à la Grande Commission Nautique pour cinq ans.

Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationale sur le climat et la nature en date du 23 juin 2026, sont nommés à la Grande Commission Nautique, en application de l'article 4 (Composition et rôle de la grande commission nautique) du décret n° 86-606 du 14 mars 1986 modifié, relatif aux commissions nautiques les personnes suivantes :
a) En qualité de représentants d'un armement au commerce ou d'une organisation représentative d'armateurs de la marine de commerce :
M. Benjamin BON, titulaire ;
M. David BENSUSSAN, suppléant ;
b) En qualité de représentants du comité national des pêches maritimes et des élevages marins :
M. Marc PERRAULT, titulaire ;
M. Alain MARIEL, suppléant.
c) En qualité de personne qualifiée en raison de ses compétences en termes de navigation de plaisance et de pratique des loisirs nautiques :
M. Dominique SERRE, titulaire.
Mme Véronique BAZIN, suppléante
d) En qualité de représentants de la fédération des pilotes maritimes :
Mme Catherine CORNU, titulaire ;
M. André GAILLARD, suppléant.
Les représentants et leurs suppléants sont nommés pour une durée de cinq ans.

Arrêté du 23 juin 2026