Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes 3 des arrêtés du 11 août 2021
Résumé L'article 1 met à jour et rend accessibles certaines annexes sur le site de l'Agence du numérique en santé.
Les annexes 3 mentionnées au III de l'article 5 des arrêtés du 11 août 2021 susvisés sont modifiées par le présent arrêté et peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :
- https://esante.gouv.fr/segur/biologie-medicale ;
- https://esante.gouv.fr/segur/hopital ;
- https://esante.gouv.fr/segur/medecin-de-ville ;
- https://esante.gouv.fr/segur/radiologie.
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