JORF n°0160 du 30 juin 2020

Article 1

Article 1

L'article 3 de l'arrêté du 13 novembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
a) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, médicinales et aromatiques » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi complétée :
« M. CHEVROLLIER (Denis), Val'Hor ;
M. MANCEAU (Romain), Val'Hor. » ;
b) La composition des membres de la section « Plantes protéagineuses » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée :
« M. METRAL (Raphaël). »


Historique des versions

Version 1

L'article 3 de l'arrêté du 13 novembre 2019 susvisé est ainsi modifié :

a) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, médicinales et aromatiques » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi complétée :

« M. CHEVROLLIER (Denis), Val'Hor ;

M. MANCEAU (Romain), Val'Hor. » ;

b) La composition des membres de la section « Plantes protéagineuses » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée :

« M. METRAL (Raphaël). »