Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de siège pour une fondation scientifique
Résumé. Un arrêté du ministre de l'intérieur valide le changement d'adresse d'une fondation qui étudie le cerveau.
Par arrêté du ministre de l'intérieur, en date du 23 juin 2016, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de la fondation reconnue d'utilité publique dite « Fondation Thérèse et René Planiol pour l'étude du cerveau », portant sur le transfert de siège de cette fondation du château de Saint-Senoch à Varennes (Indre-et-Loire) au 51, rue de la Joubardière à Veigné (Indre-et-Loire).
(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.
1 version