I. ― Fondation Lenval
(06200 Nice)

Avenant du 30 avril 2010 relatif à l'accord d'entreprise du 10 novembre 2009 sur l'emploi des seniors.

II. ― ADAPEI Ardèche
(07100 Roiffieux)

Accord d'entreprise du 17 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

III. ― La ligue de l'enseignement du Calvados
(14078 Caen)

Plan d'action du 18 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

IV. ― ADEI de Charente-Maritime
(17443 Aytré)

Plan d'action du 18 décembre 2009 sur l'emploi des salariés seniors.
Avenant du 31 mai 2010.

V. ― Association l'Eveil ADAPEI de Haute-Corse
(20290 Borgo)

Accord d'entreprise du 17 décembre 2009 en faveur des salariés âgés.
Avenant du 2 juin 2010.

VI. ― UDAF de la Côte-d'Or
(21000 Dijon)

Plan d'action du 16 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

VII. ― Association départementale Les PEP 22
(22000 Saint-Brieuc)

Accord d'entreprise du 7 décembre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.

VIII. ― APAJH du Gard
(30900 Nîmes)

Plan d'action du 15 décembre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.

IX. ― Orientation et rééducation des enfants
et des adolescents de la Gironde (33000 Bordeaux)

Accord d'entreprise du 10 décembre 2009 concernant l'emploi des seniors.

X. ― Association Le Parc
(35301 Fougères)

Accord d'entreprise du 14 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

XI. ― AFIPAEIM
(38029 Grenoble)

Accord du 14 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

XII. ― Association du Cotentin d'aide
et d'intégration sociale (50470 La Glacerie)

Accord d'entreprise du 17 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

XIII. ― GPEAJH de la Marne
(51081 Reims)

Plan d'action du 8 décembre 2009 en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des salariés âgés.

XIV. ― Association dervoise d'action sociale
et médico-sociale (52220 Puellemontier)

Plan d'action du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés.

XV. ― Sésame autisme Nord - Pas-de-Calais
(62800 Liévin)

Accord d'entreprise du 26 novembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XVI. ― Institut régional et européen des métiers
de l'intervention sociale (69627 Villeurbanne)

Accord d'entreprise du 15 décembre 2009 sur l'emploi des seniors à l'IREIS de 2010 à 2012.

XVII. ― Association médico-éducative Chalonnaise
(71530 Virey le Grand)

Accord d'entreprise du 15 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

XVIII. ― UDAF de la Savoie
(73009 Chambéry)

Accord d'entreprise du 15 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

XIX. ― Fondation Ellen Poidatz
(77310 Saint-Fargeau-Ponthierry)

Accord du 15 décembre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.

XX. ― Association Confiance
(78120 Rambouillet)

Accord d'entreprise du 11 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XXI. ― AD GEST 87 Les Papillons blancs
(87280 Limoges)

Accord d'entreprise du 23 novembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XXII. ― APEI Sud 92
(92340 Bourg-la-Reine)

Plan du 8 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors au sein des établissements et services gérés par l'APEI Sud 92.

XXIII. ― Association L'Espoir
(95290 L'Isle-Adam)

Accord d'entreprise du 18 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.