JORF n°215 du 15 septembre 1995

Intercommission no 4

Comportements en matière de consommation

En qualité de membres élus:
Collège A 1: Mme Quignard-Boulange (Annie);
Collège A 2: M. Chayvialle (Jean-Alain);
Collège B 1: Mme Burlet (Arlette), M. Giros (Bruno);
Collège B 2: Mme Maccari (Stéfania);
Collège C: Mme Loreau (Nadine).

En qualité de membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie:
M. Assailly (Jean-Pascal).
M. Doray (Bernard).
Mme Fuhrer (Rebecca).
M. Jeammet (Philippe).
M. Malmejac (Alain).
M. Mormede (Pierre).
M. Parquet (Philippe).
M. Schiray (Michel).
M. Tassin (Jean-Pol).


Historique des versions

Version 1

Intercommission no 4

Comportements en matière de consommation

En qualité de membres élus:

Collège A 1: Mme Quignard-Boulange (Annie);

Collège A 2: M. Chayvialle (Jean-Alain);

Collège B 1: Mme Burlet (Arlette), M. Giros (Bruno);

Collège B 2: Mme Maccari (Stéfania);

Collège C: Mme Loreau (Nadine).

En qualité de membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie:

M. Assailly (Jean-Pascal).

M. Doray (Bernard).

Mme Fuhrer (Rebecca).

M. Jeammet (Philippe).

M. Malmejac (Alain).

M. Mormede (Pierre).

M. Parquet (Philippe).

M. Schiray (Michel).

M. Tassin (Jean-Pol).