SONT HOMOLOGUES TELS QU'ILS SONT DECRITS AU BULLETIN D'IDENTIFICATION,LES PRODUITS ET APPAREILS D'IMAGERIE,DE CHIRURGIE-THERAPIE,DE SUPPLEANCE FONCTIONNELLE,D'ANESTHESIE-REANIMATION-URGENCE ET DE SAISIE ET TRAITEMENT DES SIGNAUX PHYSIOLOGIQUES INSCRITS AUX TABLEAUX N0S 1,2,3,4,5,6,7,8 ET 9 ANNEXES AU PRESENT ARRETE.

L'HOMOLOGATION EST REFUSEE POUR LES APPAREILS SUIVANTS:

AUDIOPROTHESE PPM-HC DE REXTON;

STIMULATEUR CARDIAQUE TRANSTHORACIQUE QUICK PACE DE LILLY FRANCE.

IL EST PROCEDE AUX RECTIFICATIFS SUIVANTS:

DANS L'ARRETE DU 29-07-1990,TABLEAU N0 5,LIRE "GROUPE THERMIQUE POUR CEC: 16-02-25",AU LIEU DE "GROUPE THERMIQUE POUR CEC: 16-25-02";

DANS L'ARRETE DU 09-11-1988,TABLEAU N0 8,LIRE "MONITEUR DE SURVEILLANCE 7010",AU LIEU DE "MONITEUR DE SURVEILLANCE 7000".