Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 février 2015 > > Art. 3 > >
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1 modifié
JORF n°0188 du 14 août 2019
Chapitre II : Professeurs des universités
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 février 2015 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 février 2015 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
3 cités
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 février 2015 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
3 cités
Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 février 2015 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
1 cité
Article 15
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 février 2015 > > Art. 12 > >
1 version
1 modifié
2 cités
Article 16
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 février 2015 > > Art. 13 > >
1 version
1 modifié
2 cités
Article 17
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 février 2015 > > Art. 14 > >
1 version
1 modifié
Article 18
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 février 2015 > > Art. 15 > >
1 version
1 modifié
1 cité
Article 19
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 février 2015 > > Art. 17 > >
1 version
1 modifié
1 cité
Article 20
A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 février 2015 > > Art. 17-2 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 février 2015 > > Art. 17-1 > >
1 version
1 modifié
1 abrogé
1 cité
Article 21
Le directeur général des ressources humaines, les présidents et les directeurs d'établissements sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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