JORF n°180 du 3 août 1996

Arrêté du 23 juillet 1996

Par arrêté du ministre de la défense en date du 23 juillet 1996 et à compter du 1er août 1996, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, remplacer :
<< Le capitaine Macioci (Guy) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre à Fréjus (Var). >>,
par :
<< Le capitaine Daban (Bernard) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre à Fréjus (Var). >>