Arrêté du 23 janvier 2025

Annexe I

Abrogé23 février 2026

Créé le 6 février 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des référentiels de formation et de certification en sécurité civile

Résumé. Cette liste montre les formations en sécurité civile approuvées et les personnes qui doivent les suivre.

ANNEXES
ANNEXE 1
LISTE DES RÉFÉRENTIELS INTERNES DE FORMATION ET DE CERTIFICATION ENREGISTRÉS AUPRÈS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES ET DEVANT ÊTRE UTILISÉS POUR DISPENSER LES FORMATIONS MENTIONNÉES AUX DEUX PREMIERS ARTICLES DU PRÉSENT ARRÊTÉ

Unité
d'enseignement
dispensée
Numéro d'enregistrement
du référentiel
à la DGSCGC
Public
cible
Observations
GQS AN92-GQS-009-28 Tout public
PSC AN92-PSC-010-28
PSE1 AN92-PSE1-011-28
PSE2 AN92-PSE2-012-28
PSE2 AN92-PSE2-013-28 Concomitant au PSE1
PSE2 AN92-PSE2-014-28 Allégement de formation pour AFGSU2
PICF AN92-PICF-015-28
PAE FPSC AN92-FPSC-016-28
PAE FPSC AN92-FPSC-017-28 Concomitant au PIC F
PAE FPSE AN92-FPSE-018-28
PAE FPSE AN92-FPSE-019-28 Concomitant au PIC F
PAE FF AN92-FF-020-28
CEF AN92-CEF-021-28

Le code orga « CRF » sera utilisé pour l'indentification des attestations et certificats de compétences.

Créé le 23 février 2026

LISTE DES RÉFÉRENTIELS INTERNES DE FORMATION ET DE CERTIFICATION ENREGISTRÉS AUPRÈS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES ET DEVANT ÊTRE UTILISÉS POUR DISPENSER LES FORMATIONS MENTIONNÉES AUX DEUX PREMIERS ARTICLES DU PRÉSENT ARRÊTÉ

Unité d'enseignement dispensée Numéro d'enregistrement
du référentiel à la DGSCGC
Public cible Observations
GQS AN92-GQS-009-28 Tous publics
PSC AN92-PSC-010-28
PSE1 AN92-PSE1-011-28
PSE2 AN92-PSE2-012-28
PSE2 AN92-PSE2-013-28 Concomitant au PSE1
PSE2 AN92-PSE2-014-28 Allégement de formation pour AFGSU2
SSA EI AN92-SSAEI-115-29
SSA L AN92-SSAL-116-29
PES AN92-PES-117-29
PICF AN92-PICF-015-28
PAE FPSC AN92-FPSC-016-28
PAE FPSC AN92-FPSC-017-28 Concomitant au PIC F
PAE FPSE AN92-FPSE-018-28
PAE FPSE AN92-FPSE-019-28 Concomitant au PIC F
PAE FSA AN92-FSA-118-29
PAE FF AN92-FF-020-28
CEF AN92-CEF-021-28

Le code orga "CRF" sera utilisé pour l'indentification des attestations et certificats de compétences.

En vigueur depuis le lundi 23 février 2026

AnnexeAnnexe I

En vigueur du jeudi 6 février 2025 au dimanche 22 février 2026

Annexe
Article Annexe I